Depuis le 1er juillet 2022, date d'entrée en vigueur de la réforme sur la publicité des actes, les comptes-rendus ou synthèses de conseil municipal sont supprimés. A partir de cette date vous pourrez consulter 2 documents sur cette page : la liste des délibérations et les procès-verbaux.

  • la liste des délibérations examinées est publiée dans la semaine suivant la dernière séance du conseil municipal
  • le procès-verbal est publié dans la semaine suivant sa validation (qui a lieu lors de la séance suivante du conseil municipal)
2026 :
20260034-renouvellement contrat agent administratif
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20260032- Désignation d'un délégué à la comission des listes éléctorales
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20260030- Volley ball subvention exceptionnelle
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20260029-Définition des dépenses à imputer au compte 623
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20260026-Délibération de poursuite du comptable public
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20260025-Désignation du représentant et son suppléant de la commune au sein des établissements publics de coopération…
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20260024-Désignation du délégué au sein du Syndicat d'Electricité de l'Arrondissement d'Avesnes
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20260023-Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
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20260021-Délégation du Conseil Municipal au Maire
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20260020-Désignation de 2 délégués au Syndicat des Cours d'Eau
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